Association Terpsichore
25, Rue des Cordiers
85200 FONTENAY LE COMTE
Boite postale : BP 223 85204
Téléphone : 07.49.57.76.81

 

L’hébergement est assuré par http://www.ovh.fr
140, Quai du Sartel
59100 Roubaix
Téléphone : 08.99.70.17.61

 

Données personnelles

Le site https://www.terpsichore85.fr ne demande pas d’enregistrement nominatif à ses visiteurs et ne procède à aucun enregistrement nominatif pour la simple consultation de ses pages.

Dans le cadre du service d’envoi de mail ou d’inscriptions, les internautes sont invités à laisser leurs coordonnées et leur adresse électronique. Il ne sera fait aucun usage autre que le service lui-même de ces données. Terpsichore s’engage à ne pas céder ses données à des tiers.

Par ailleurs, https://www.terpsichore85.fr utilise la technique des cookies en vue d’établir des statistiques d’audience. Un cookie ne permet pas d’identifier l’internaute; en revanche, il enregistre des informations relatives à sa navigation sur un site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation,…etc.), qui seront lues lors de visites ultérieures.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, en configurant votre ordinateur de la manière suivante :

Vous utilisez Microsoft Internet Explorer 6.0/7.0 :

  1. choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis
  2. « Options Internet » (ou « Internet Options »).
  3. cliquez sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality »)
  4. sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

Vous trouverez plus d’informations sur les cookies dans le site de Microsoft à cette adresse :http://www.microsoft.com/info/cookies.htm?RLD=291

Vous utilisez Netscape 7.0 :

  1. choisissez le menu « Edition »
  2. « Préférences »
  3. sélectionnez l’option « Confidentialité et sécurité »
  4. cliquez sur la rubrique « Cookies » et choisissez l’option qui vous convient

Vous trouverez plus d’informations sur le site de Netscape dans leur rubrique sécurité.

Vous utilisez Opéra 6.0 ou au-delà :

  1. choisissez le menu « Fichier »
  2. Option « Préférences »
  3. Vie Privée

Protection de la vie privée

Droit d’information (article 32 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004)

Le responsable des traitements mis en œuvre est Terpsichore.

Les inscriptions de base sont transmises à Terpsichore par les opérateurs de communications électroniques qui sont responsables de leur contenu.

Toute contestation ou réclamation relative au contenu de ces inscriptions doit donc être faite directement auprès de l’opérateur concerné.

Droit d’opposition (article 38 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004)

Vous avez la possibilité de vous opposer pour des motifs légitimes à figurer dans un fichier. Toute personne peut refuser, sans avoir à se justifier, que les données qui la concernent soient utilisées à des fins de prospection, en particulier commerciale.

Droit d’accès (articles 3941 42 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004)

Toute personne justifiant de son identité a le droit d’interroger le responsable d’un fichier ou d’un traitement pour savoir s’il détient des informations sur elle, et le cas échéant d’en obtenir communication.

Droit de rectification (article  40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004)

Vous pouvez faire rectifier, compléter, actualiser, verrouiller ou effacer des informations qui la concernent lorsqu’ont été décelées des erreurs, des inexactitudes ou la présence de données dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Dans tous les cas, l’exercice de ces droits s’effectue, conformément à la loi Informatique et Libertés, en s’adressant au webmaster du site par l’intermédiaire du formulaire de contact.

Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté http://www.cnil.fr

Prospection publicitaire et prospection illicite

En vertu du respect des droits des abonnés inscrits en liste d’opposition à des opérations de prospection directe et des dispositions de l’article R10-1 du Code des Postes et Communications électroniques fixées par décret en Conseil d’Etat du 01/08/03, l’utilisation à des fins commerciales ou de diffusion dans le public de données téléchargées à partir de https://www.terpsichore85.fr est formellement interdite , sous peine des sanctions pénales prévues par les articles 226-16 à 226-24 du Code pénal qui sanctionne notamment le délit de collecte illicite de données personnelles.Terpsichore se réserve le droit de transmettre à la CNIL tout manquement aux dispositions ci-dessus.

 

Conditions d’utilisation

Avertissement

Tous droits réservés pour tous pays.

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de Terpsichore est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, Terpsichore est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.